Droit des obligations

Le droit des obligations est un domaine du droit très large et au sein de celui-ci le Cabinet THEMIS AVOCATS vous apporte son concours pour les problématiques suivantes :

 

Droit des obligations
CONTRATS & RESP.CIVILE

Nous intervenons en matière de droit des contrats (rédaction d’un contrat, rédaction de conditions générales, dénonciation, mise à exécution de clauses contractuelles etc.)

En matière de responsabilité civile (délictuelle, contractuelle ou régimes particuliers).

Nous traitons notamment les litiges relatifs à la garantie légale de conformité ou aux vices cachés dans le cadre d’une vente. Nous vous défendons que vous soyez acheteur ou vendeur et que vous soyez consommateur ou professionnels.

Droit des obligations
DEMANDE & DÉFENSE

Nous vous assistons lorsque vous souhaitez faire reconnaître la responsabilité d’un tiers en raison d’une faute et/ou d’un manquement afin d’obtenir l’indemnisation de votre préjudice.

Nous vous assistons également lorsque vous êtes vous-même poursuivi pour que votre responsabilité soit reconnue.

Que vous soyez en demande ou en défense, nous vous assistons pour préserver au mieux

Droit des obligations
CONTRATS & RESP.CIVILE

Nous intervenons en matière de droit des contrats (rédaction d’un contrat, rédaction de conditions générales, dénonciation, mise à exécution de clauses contractuelles etc.)

En matière de responsabilité civile (délictuelle, contractuelle ou régimes particuliers).

Nous traitons notamment les litiges relatifs à la garantie légale de conformité ou aux vices cachés dans le cadre d’une vente. Nous vous défendons que vous soyez acheteur ou vendeur et que vous soyez consommateur ou professionnels.

Droit des obligations
DEMANDE & DÉFENSE

Nous vous assistons lorsque vous souhaitez faire reconnaître la responsabilité d’un tiers en raison d’une faute et/ou d’un manquement afin d’obtenir l’indemnisation de votre préjudice.

Nous vous assistons également lorsque vous êtes vous-même poursuivi pour que votre responsabilité soit reconnue.

Que vous soyez en demande ou en défense, nous vous assistons pour préserver au mieux

CE QUE NOUS VOUS PROPOSONS
Nos autres domaines d'intervention

Droit patrimonial et de la famille - Droit pénal et procédure pénale Droit des biens - Droit des obligations - Droit commercial Droit bancaire - Droit pénal des affaires - Droit social

FAMILLE

BANCAIRE

COMMERCIAL

PROPRIETE

PENAL

SOCIAL

OBLIGATIONS

AFFAIRES

CE QUE NOUS VOUS PROPOSONS
Nos autres domaines d'intervention

Droit patrimonial et de la famille - Droit pénal et procédure pénale Droit des biens - Droit des obligations - Droit commercial Droit bancaire - Droit pénal des affaires - Droit social

FAMILLE

BANCAIRE

COMMERCIAL

PROPRIETE

PENAL

SOCIAL

OBLIGATIONS

AFFAIRES